Mentions Légales
Le site de Lions Club de Châtillon sur Seine et du Pays Châtillonnais est accessible à l’adresse suivante : www.lions-chatillonnais.org (ci-après “le Site”). L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes ” Mentions légales” détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.
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ARTICLE 1 – INFORMATIONS LÉGALES
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1 Éditeur du site
Le site Lions Club de Châtillon sur Seine et du Pays Châtillonnais est édité par :
EARL BRIGAND Ayant son siège social au 3 rue derrière l'Église 21400 MASSINGY — Tel : +33 380 911 512
Siret : 320 598 824 00011. RCS Dijon
Adresse e-mail : domaine.brigand@wanadoo.fr
Pour le compte de l'association Lions Club de Châtillon sur Seine et du Pays Châtillonnais, Ayant son siège social au 15 rue Saint Vorles 21400 Châtillon sur Seine.
2 Directeur de publication
Ghyslain Brigand, gérant de EARL Brigand, Membre du Lions Club de Châtillon sur Seine et du Pays Châtillonnais et responsable de la Communication.
Adresse e-mail : domaine.brigand@wanadoo.fr
3 Webmastering, Conception et Développement, Mise à jour.
Ghyslain Brigand, gérant de EARL Brigand, Membre du Lions Club de Châtillon sur Seine et du Pays Châtillonnais et responsable de la Communication.
Adresse e-mail : domaine.brigand@wanadoo.fr
4 Hébergeur du site
Le site www.lions-chatillonnais.org est hébergé chez WIX, plateforme de création et d'hébergement de site internet.
Le siège de la société Wix.com à Tel Aviv, en Israël
40 PORT DE TEL AVIV TEL AVIV JAFFA 6350671 ISRAEL
SIRET : 808 452 825 00017
5 Crédits photos, vidéos et animations sonores
Ghyslain Brigand/Domaine Brigand
Lions club du Pays Châtillonnais
Lions club International
6 Utilisateurs
Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site de Lions Club de Châtillon sur Seine et du Pays Châtillonnais.
7 Liens Hypertexte
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ARTICLE 2 – ACCESSIBILITÉ
Le Site est par principe accessible aux Utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.
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Pour des raisons de maintenance, la société Lions Club de Châtillon sur Seine et du Pays Châtillonnais pourra interrompre l’accès à son site.
ARTICLE 3 – LOI APPLICABLE ET JURIDICTION
Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.
ARTICLE 4 – INFORMATIONS DIFFUSEES
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